Souvent mal comprise (et confondue avec la Responsabilité Civile du Dirigeant), cette garantie est importante pour :
-le travailleur isolé
-le patron « homme orchestre »
Elle est aussi utile si on a dans l’entreprise une ressource importante (le « nez » dans une entreprise d’aromatique, un chef cuisinier,..).
On la met en œuvre chaque fois que le décès, la disparition, la maladie, l’accident d’une personne a un impact sur les comptes de l’entreprise.
Elle permet par exemple le recrutement d’un manager de transition pendant l’indisponibilité de l’homme-clé.
C’est un peu l’analogue de la perte d’exploitation : la « perte d’exploitation » couvre les pertes associées à un sinistre affectant une machine, une usine. L’ «homme-clé » couvre les pertes associées à un « sinistre » affectant une personne.
Bien sûr, on ne souscrira pas cette police si l’homme-clé délègue largement ou dispose de remplaçants (de la même façon qu’on ne souscrit pas de Perte d’Exploitation, ou qu’on la résilie, si l’entreprise dispose de moyens de production non saturés alternatifs aux outils de production sinistrés).
Techniquement, l’assurance homme-clé est très proche, voire identique, à l’assurance emprunteur et de la prévoyance : Pour l’assurance-emprunteur, l’indemnité revient à l‘établissement prêteur, pour la prévoyance, elle revient à la famille de l’assuré, pour l’homme-clé, elle revient à l’entreprise.
Soumise à questionnaire médical, cette assurance a un coût non négligeable (car les probabilités d’être arrêté un certain nombre de mois sont non négligeables).
On distinguera :
-la partie Décès : en s’interrogeant si est couvert le décès accidentel ou le décès toutes causes. On définit un capital associé.
-la partie Incapacité, avec la notion d’ « indemnités journalières » : l’assureur vous demande de définir un montant d’indemnités par jour (ex 100 euros par jour), qui constitueront un quasi-salaire permettant de couvrir des charges fixes pendant la maladie.
Dans la famille « assurance homme-clé », on trouve des produits voisins, comme la garantie entre associés dont nous reparlerons.
